CARRE LEGER
Présentation de la marque CARRE LEGER
Déposée le 9 mai 1988 par la société REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARRE LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE LEGER est expirée depuis le 9 mai 2008.
REGILAIT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1998 n°2105762 - Publication au BOPI 1998-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06
Inscription le 2 février 1998 - Changement de nature juridique n°248977 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Changement de nature juridique n°248977 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166989 - Publication au BOPI 1993-12-27